1. Mentions Éditoriales & Objet du Portail
Le présent site web est édité par l'association CALOULABISS'ART, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W302019069 et identifiée sous le numéro SIREN 904381316 (SIRET 90438131600018).
Siège social : 19 Impasse Fosses de Poujan, 30210 Fournes, France.
Directrice de la publication : Pascale CHAPOULIE-HEREL, Présidente.
Contact permanent : reponislam929@gmail.com | Téléphone : +33 2 22 71 80 36.
1.1 Nature Exclusivement Informative & Non Marchande
Ce portail constitue une ressource d'information institutionnelle visant à diffuser la connaissance du patrimoine plastique régional et des travaux d'archivage menés autour de l'œuvre de Pascale CHAPOULIE-HEREL (alias Caloulabissa). Aucune transaction commerciale, vente directe de biens ou fourniture de services payants n'est opérée sur ce site.
S'engager dans nos actions2. Propriété Intellectuelle & Protection des Œuvres Artistiques
L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, visuels, visuels numérisés des peintures, fiches techniques, logos, chartes graphiques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et les traités internationaux relatifs aux droits d'auteur.
2.1 Droits d'Auteur de l'Artiste Pascale CHAPOULIE-HEREL
Les représentations photographiques des œuvres plastiques de Pascale CHAPOULIE-HEREL (Caloulabissa) sont la propriété exclusive de l'artiste et de l'association CALOULABISS'ART. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'association est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
2.2 Usage Pédagogique & Citations Documentaires
Les courtes citations et extraits de notes documentaires sont autorisés sous réserve d'indiquer clairement la source (« Association CALOULABISS'ART - Portail 2026 ») et de ne poursuivre aucune fin commerciale.
Nous contacter pour en savoir plus3. Responsabilité de l'Éditeur & Disponibilité du Service
CALOULABISS'ART s'efforce de fournir sur son portail des informations scientifiques et administratives aussi précises que possible. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour des données.
3.1 Liens Hypertextes vers des Sites Tiers
Ce portail contient des liens d'orientation vers des ressources publiques externes (Service-Public.fr, Ministère de la Culture, Préfecture du Gard). L'association n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur évolution.
Signaler une erreur documentaire4. Droit Applicable & Juridiction Compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal Judiciaire de Nîmes (Gard) seront seuls compétents.